Réunion du conseil municipal du 13 FEVRIER 2021

Présents : Tous les Conseillers Municipaux

Eco quartier du Meix Ravas

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Le Maire fait le point sur l’avancement de la 2ème tranche. Le Conseil Municipal considérant les résultats de la consultation lancée pour l’attribution des marchés de travaux, valide le choix de l’entreprise retenue lors de la Commission d’appels d’offres réunie le 9 Février dernier pour un montant de 213 394. 50 € HT.

Ainsi, le Conseil Municipal décide à l’unanimité d’autoriser le Maire a passé les marchés avec l’Entreprise BONNEFOY JC sas de SAONE (DOUBS) pour :

Lot 1 VRD : 95181.70 € HT
Lot 2 Finition espaces verts : 118 212.80 € HT

Association Foncière

L’Assemblée prend connaissance du compte rendu de la réunion de l’Association Foncière qui s’est tenue le 18 Janvier 2021. Le bilan financier présenté s’élève à 10 251.38 € en dépenses et 8 070.09 € en recettes. Le report du résultat 2020 est de 45 822 € pour le budget 2021. La taxe de remembrement est maintenue à 12 € l’hectare pour 2021.

Travaux logement de la Cure

L’entreprise Eco-plomberie chauffage de SAINT-AUBIN est intervenue pour résoudre le problème d’évacuation des eaux de toilettes du logement du 1er étage. La fin de ces travaux est prévue le 26 Février 2021.
L’isolation des combles a été effectuée par l’entreprise BCI pour 1 euro, le 9 février dernier. Le Conseil Municipal en prend acte.

Affaires scolaires

Monsieur Rodolphe DESGOUILLE présente le compte-rendu du conseil d’école exceptionnel du 5 Janvier 2021 qui s’est tenu à l’école élémentaire de SAINT-AUBIN. Un vote concernant l’organisation de la semaine scolaire dès la rentrée de septembre 2021 a eu lieu.
Par 13 oui, 1 abstention et 1 non, l’organisation de la semaine scolaire sur 4 jours est maintenu.

Voyage fin année scolaire 

Le Conseil Municipal accepte le devis présenté par l’entreprise ARBOIS TOURISME pour le projet de voyage fixé au samedi 26 Juin 2021, si les conditions sanitaires le permettent et retient l’option « 2 chauffeurs » pour un montant de 1 435 € TTC.

Personnel Communal

Le Maire informe l’Assemblée que la Commune de SAINT-AUBIN suite à la réorganisation de ses services administratifs, a créé un poste de Rédacteur à temps non complet par délibération en date du 20 Janvier 2021, pour l’agent intercommunal qui exerce également au sein de la Commune d’AUMUR. Le Conseil Municipal, suite à la décision de la Commune où cet Agent exerce le plus d’heures, valide à l’unanimité la création de ce même poste, à la même date, pour le nombre d’heures effectuées à AUMUR et modifie de ce fait le tableau des emplois permanents.

Syndicat des Eaux du Récépage (SIER)

Monsieur DEBBAH présente le compte-rendu de la dernière réunion du Syndicat. Le Conseil Municipal en prend acte. Monsieur CLAIROTTE fait le point sur l’avancement du projet effectué par les élèves du Lycée Jacques DUHAMEL de DOLE, qui consiste à fabriquer et offrir une carafe à chaque abonné du SIER.

Radars pédagogiques

Le contrôle annuel des radars pédagogiques implantés sur la Commune a eu lieu le 28 Janvier dernier et fait état d’un bon fonctionnement.

Contrôle URSSAF

Aucune irrégularité n’a été constatée sur les documents consultés par l’organisme de contrôle et relatifs à l’année 2019.

Projet éoliennes

Le Maire présente à l’Assemblée le projet d’implantation de 6 éoliennes aux lieux-dits « la Louvière » et « en Crimée » sur le territoire de SAINT-AUBIN et d’AUMUR. Des réunions seront programmées ultérieurement en relation avec la Commune de SAINT-AUBIN.

Antenne « Orange » sur ABERGEMENT LA RONCE

L’Assemblée prend connaissance de ce projet et n’émet pas d’observation particulière.

Remplacement poteaux incendie

Les dossiers déposés pour l’obtention de subventions (DETR, Département) sont considérés complets. Seule la demande sollicitée au GRAND DOLE est en attente. Les montants attribués seront connus ultérieurement.

Commission des Impôts  (CCID)

Une  réunion  de  la Commission Communale des Impôts Directs (CCID) aura lieu le jeudi 04 Mars 2021 à  9 H 30 à la Salle des Fêtes d’AUMUR.

Site Internet pour AUMUR

Une personne du GRAND DOLE va accompagner les deux Conseillers Municipaux qui sont en charge de ce projet (Madame QUIZEL et Monsieur DESGOUILLE Rodolphe).

Elections Départementales et Régionales

Les élections Départementales et Régionales auront lieu les 13 et 20 Juin 2021. Le Conseil Municipal en prend acte.

Bulletin Municipal

L’Assemblée valide la nouvelle version du bulletin municipal. Aussi, le prochain de janvier 2022 sera effectué sous cette version modernisée.